Commons:Tableau de Hirtle
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Ce tableau est une traduction de la table créée par Peter B. Hirtle de l'Université de Cornell, disponible dans ce document PDF. Il a pour ambition d'aider les utilisateurs à déterminer si un document se trouve ou non dans le domaine public aux États-Unis.
Attention :
- À utiliser à vos risques et périls
Pas d'enregistrement sonore, ou de photographie de monument
Ce tableau concerne uniquement la législation sur les documents visuels (images et textes généraux). Pour les autres médias, vous pouvez consulter les paragraphes spécifiques : aux enregistrements sonores et aux œuvres architecturales.
| Œuvres jamais publiées ou enregistrées | |||
|---|---|---|---|
| Catégorie d’œuvre | Durée des droits | Ce qui est dans le domaine public aux États-Unis au 1er janvier 2023 | Commons:À propos des licences |
| Œuvres non publiées |
Document dont on connait la date de mort de l'auteur : 70 ans après le décès de celui-ci. |
œuvres dont l'auteur est mort avant 1953 |
|
| Les œuvres non publiées anonymes ou sous pseudonyme , ainsi que les œuvres créées sous contrat (créations émanant d'entreprises) Les œuvres non publiées lorsque la date de l'auteur n'est pas connue |
120 ans après la création |
Créée avant 1903 |
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| Œuvres dont l'enregistrement et/ou la publication a été fait pour la première fois aux États-Unis. | |||
| Date de publication | Conditions | Date d'entrée dans le domaine public | Modèle a poser sur le document |
| Avant 1928 | Aucun | Déjà le domaine public, en raison de l'expiration du droit d'auteur. | {{PD-US-expired}} |
| de 1928 à 1977 | Publié sans mention de droits d'auteur. | Actuellement, dans le domaine public en raison de l'absence des formalités de renouvellement du droit d'auteur. | {{PD-US-no notice}} |
| De 1978 au 28 février 1989 | Publié sans mention de copyright et sans enregistrement du droit d'auteur dans les 5 ans. | Actuellement, dans le domaine public pour non-réalisation des formalités administratives relatives au droit d'auteur. | {{PD-US-1978-89}} |
| De 1978 au 28 février 1989 | Publié sans mention de copyright, mais le droit d'auteur a été enregistré dans les 5 ans. |
|
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| de 1928 à 1963 | Publié avec mention de copyright, mais le droit d'auteur n'a pas été renouvelé | Aucun. Dans le domaine public en raison de l'expiration du droit d'auteur | {{PD-US-not renewed}} |
| de 1928 à 1963 | Publié avec mention de copyright, et renouvellement du droit d'auteur. | 95 ans après la date de publication | *date à venir (au plus tôt 2024) |
| entre 1964 et 1977 | Publié avec mention de droits d'auteur | 95 ans après la date de publication | date à venir (au plus tôt en 2060) |
| De 1978 au 28 février 1989 | Créé après 1977 et publié avec mention de droits d'auteur |
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| De 1978 au 28 février 1989 | Créé avant 1978 avec publication avec de mention de droit d'auteur dans la période spécifiée. | La date la plus lointaine entre l'entrée précédente et le 31 décembre 2047 |
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| Du 1er mars 1989 jusqu'à 2002 | Créé après 1977 |
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| Du 1er mars 1989 jusqu'à 2002 | Créé et publié pour la première fois avant 1978 | La date la plus lointaine entre l'entrée précédente et le 31 décembre 2047 |
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| Après 2003 | Aucun |
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| À tout moment | Travaux réalisés par un-e salarié-e du gouvernement des Etats-Unis dans le cadre de ses fonctions. | Aucun. Dans le domaine public aux États-Unis (17 U.S.C. § 105) |
Un des marqueurs de licence parmi ceux de la catégorie Category:PD-USGov_license_tags |
|
Anytime |
Works released into the public domain by the copyright holder. |
None. |
|
| Œuvres publiées pour la première fois hors des USA par des citoyens d'autres pays[2] ou par des citoyens des USA vivant hors du pays. Sur Commons il est également nécessaire dans ces cas que les œuvres soient libres du point de vue des droits d'auteur dans le pays où elles ont été publiées. Ces termes ne font pas partie de cette table. | |||
| Date de publication | Conditions | Termes définissant les droits d’auteur | Bandeau de licence sur Commons |
| Avant 1928 | aucun | Dans le domaine public (mais prenez garde au cas spécifié ci-dessous) | {{PD-US-expired}} |
| Œuvres publiées à l'étranger avant 1978 | |||
| de 1928 à 1977 | Publié sans respecter les formalités des États-Unis, et dans le domaine public dans son pays d'origine à la date de l'URAA[3] | Dans le domaine public | {{PD-1996}} |
| de 1928 à 1977 | Publié dans le respect de toutes les formalités des Etats-Unis (avec notice, et renouvelé pour les œuvres publiées avant 1964) | 95 ans après la date de publication | (au plus tôt en 2024) |
| de 1928 à 1977 | Publié seulement à l'étranger, sans respect des formalités des Etats-Unis ou sans republication aux Etats-Unis, et pas dans le domaine public dans son pays d'origine à la date de l'URAA[3] | 95 ans après la date de publication | (au plus tôt en 2024) |
| de 1928 à 1977 | Publié aux Etats-Unis moins de 30 jours après la publication à l'étranger | Se référer à la charte de publication des États-Unis pour déterminer la durée | |
| de 1928 à 1977 | Publié aux États-Unis plus de 30 jours après la publication à l'étranger, sans respect des formalités des États-Unis, et pas dans le domaine public dans son pays d'origine à la date de l'URAA[3] | 95 ans après la date de publication | (au plus tôt en 2024) |
| Œuvres publiées à l'étranger après le 1er janvier 1978 | |||
| Du 1er janvier 1978 au 28 février 1989 | Publié sans notice de copyright, et dans le domaine public dans son pays d'origine à la date de l'URAA[3] | Dans le domaine public | {{PD-1996}} |
| Du 1er janvier 1978 au 28 février 1989 | Publié avec mention de droits d'auteur | Se référer à la charte de publication des États-Unis pour déterminer la durée | |
| A compter du 1er mars 1989 (inclus) | Publié sans notice de copyright, et dans le domaine public dans son pays d'origine à la date de l'URAA[3] | Se référer à la charte de publication des États-Unis pour déterminer la durée | |
| A compter du 1er janvier 1978 (inclus) | Publié avec ou sans notice de copyright, et pas dans le domaine public dans son pays d'origine à la date de l'URAA[3] | Se référer à la charte de publication des États-Unis pour déterminer la durée | |
| Cas particuliers | |||
| Du 1er juillet 1909 à 1978 | En Alaska, Arizona, Californie, Hawaï, Idaho, Montana, Nevada, Oregon, Washington, Guam, et dans les îles Mariannes du Nord SEULEMENT. Publié dans une langue autre que l'anglais, et sans republication subséquente avec notice de copyright | Traité comme une oeuvre non publiée jusqu'à la date où la publication conforme aux règles des Etats-Unis a eu lieu | |
| A tout moment | Créé par une personne résidant en Afghanistan, en Érythrée, en Éthiopie, aux Îles Marshall, en Iran, en Irak ou au Timor oriental et publié dans l'un de ces pays. Les œuvres de Palau, Somalie ou du Soudan du Sud peuvent aussi être incluses | Pas protégé par le copyright des Etats-Unis tant que ces pays ne font pas partie d'accords bilatéraux ou internationaux concernant le droit d'auteur | {{Copyright notes}} |
| N'importe quand | Œuvres dont le droit d'auteur a une fois appartenu à un "Alien Property Custodian", et dont le droit d'auteur, si restauré, était détenu par un gouvernement à la date de l'URAA[3] | Pas protégé par le droit d'auteur des Etats-Unis | {{PD-US-alien property}} |
| À tout moment | Si la publication a eu lieu dans l'un des pays suivants, la date indiquée ci-dessus pour la mise en application de l'URAA est à remplacer par la date d'adhésion du pays concerné à la Convention de Berne ou bien par sa date d'adhésion à l'Organisation Mondiale du Commerce si celle-ci est antérieure à la précédente :
Afghanistan, Agérie, Andorre, Angola, Arabie saoudite, Arménie, Azerbaïdjan, Biélorussie, Bhoutan, Cambodge, Cap-Vert, Comores, Émirats arabes unis, Guinée Équatoriale, Grenade, Haïti, Îles Cook, Jersey, Jordanie, Kiribati, Koweït, Kirghizstan, République populaire démocratique de Corée du Nord, Malaisie, Micronésie, Mongolie, Monténégro, Nauru, Népal, Niue, Oman, Panama, Papouasie Nouvelle Guinée, Qatar, Saint-marin, Samoa, São Tomé et Principe, Îles Salomon, Soudan, Syrie, Taïwan, Tadjikistan, Tonga, Turkménistan, Tuvalu, Ouzbékistan, Vietnam, Yémen |
... | ... |
Enregistrements sonores
Les informations suivantes ne s'appliquent qu'à l'enregistrement sonore lui-même, pas aux droits d'auteurs liés aux compositions ou aux textes sur lesquels repose cet enregistrement.
| Date de Fixation/Publication | Conditions | Était dans le domaine public aux Etats-Unis le 1er janvier 2023 | Bandeau de licence sur Commons |
|---|---|---|---|
| Enregistrements sonores non publiés, nationaux ou étrangers | |||
| Avant le 15 février 1972 | Indéterminé | Sous la protection du droit coutumier de l'état. Passe dans le domaine public le 15 février 2067 | (au plus tard le 15 février 2067) |
| A compter du 15 février 1972 (inclus) | Vie de l'auteur + 70 ans. Pour les œuvres anonymes ou appartenant à une personne morale,[1] 120 ans à partir de la date de fixation. | Aucun. Passent au plus tôt dans le domaine public le 15 février 2067 | (au plus tôt le 15 février 2067) |
| Enregistrements sonores publiés aux Etats-Unis | |||
| avant 1923 | aucun | Tombé dans le domaine public le 1er janvier 2022 | {{PD-US-record-expired}} |
| de 1923 à 1946 | aucun | 100 ans après la publication | (au plus tôt en 2024) |
| de 1947 à 1956 | aucun | 110 ans après la publication | (au plus tôt en 2058) |
| de 1957 au 14 fév. 1972 | aucun | Entre dans le domaine public le 15 février 2067 | (au plus tôt le 15 février 2067) |
| Du 15 février 1972 à 1977 | Publié sans notice (i.e., année de publication et nom du détenteur des droits d'auteur) | Dans le domaine public | {{PD-US-no notice}} |
| Du 15 février 1972 à 1977 | Publié avec mention | 95 ans après la publication. Au plus tôt en 2068 | (au plus tôt en 2068) |
| Du 1er janvier 1978 au 28 février 1989 | Publié sans notice, et sans enregistrement ultérieur | Dans le domaine public | {{PD-US-1978-89}} |
| Du 1er janvier 1978 au 28 février 1989 | Publié avec mention | 70 ans après la mort de l'auteur, ou dans le cas d'une œuvre appartenant à une personne morale, la durée la plus courte entre 95 ans après la publication et 120 ans après la création. 2049 au plus tôt. | |
| A compter du 1er mars 1989 (inclus) | Aucun |
|
(au plus tôt en 2049), après 2049
|
| N'importe quand | Enregistrements sonores réalisés par un officier ou un salarié du gouvernement des Etats-Unis dans le cadre de ses fonctions. | Aucun. Dans le domaine public aux États-Unis (17 U.S.C. § 105) |
Un des bandeaux de licence parmi ceux de la catégorie Category:PD-USGov license tags |
|
Anytime |
Works released into the public domain by the copyright holder. |
None. |
|
| Enregistrements sonores publiés en-dehors des Etats-Unis | |||
| Avant 1923 | aucun | Tombé dans le domaine public le 1er janvier 2022 | {{PD-US-record-expired}} |
| de 1923 à 1946 | aucun | 100 ans après la publication | (au plus tôt en 2024) |
| de 1947 à 1956 | aucun | 110 ans après la publication | (au plus tôt en 2058) |
| de 1957 au 14 février 1972 | aucun | Entre dans le domaine public le 15 février 2067 | (au plus tôt le 15 février 2067) |
| du 15 février 1972 au 28 février 1989 | Dans le domaine public dans son pays d'origine à la date de l'URAA[3] ou si publié aux Etats-Unis dans les 30 jours après la publication dans le pays d'origine (mais voir les cas spéciaux) | Protégé par le droit des différents États. Entre dans le domaine public le 15 février 2067. | (au plus tôt le 15 février 2067) |
| Du 15 février 1972 à 1977 | N'est pas dans le domaine public dans son pays d'origine en date de l'URAA[3]. Au moins un auteur de l’œuvre n'était pas citoyen des USA ou vivait à l'étranger, et il n'y a pas eu de publication aux USA dans les 30 jours suivant la publication à l'étranger (voir cependant les cas particuliers) | 95 ans après la publication. Au plus tôt en 2068 | date à venir (au plus tôt 2068) |
| Du 1er janvier 1978 au 28 février 1989 | N'est pas dans le domaine public dans son pays d'origine en date de l'URAA[3]. Au moins un auteur de l’œuvre n'était pas citoyen des USA ou vivait à l'étranger, et il n'y a pas eu de publication aux USA dans les 30 jours suivant la publication à l'étranger (voir cependant les cas particuliers) |
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| A compter du 1er mars 1989 (inclus) | Aucun |
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| Cas particuliers | |||
| Aucune date fixée | Créé par une personne résidant en Érythrée, en Éthiopie, aux Îles Marshall, en Iran, en Irak ou au Timor oriental et publié dans l'un de ces pays. Les œuvres de Palau, Somalie ou du Soudan du Sud peuvent aussi être incluses | Pas protégé par le copyright des États-Unis tant que ces pays ne font pas partie d'accords bilatéraux ou internationaux concernant le droit d'auteur. | n/a, n/a, {{PD-Iran}}, {{PD-Iraq}} |
| Enregistré avant 1996 | Œuvres dont les droits d'auteur ont été détenus à un moment donné par le Bureau de conservation des avoirs extérieurs, et dont les droits d'auteurs, s'ils ont été restaurés, seraient, d'après la date d'application de l'URAA[3], détenus par un gouvernement. | Pas protégé par le droit d'auteur des États-Unis | {{PD-US-alien property}} |
| Aucune date fixée | Si enregistré ou seulement publié dans l'un des pays suivants, la date de l'URAA donnée ci-dessus est remplacée par la plus récentes des dates entre la date d'adhésion du pays à la Convention de Berne et la date d'adhésion à l'Organisation Mondiale du commerce :
Afghanistan, Agérie, Andorre, Angola, Arabie saoudite, Arménie, Azerbaïdjan, Biélorussie, Bhoutan, Cambodge, Cap-Vert, Comores, Émirats arabes unis, Guinée Équatoriale, Grenade, Haïti, Îles Cook, Jersey, Jordanie, Kiribati, Koweït, Kirghizstan, Malaisie, Micronésie, Mongolie, Monténégro, Nauru, Népal, Niue, Oman, Ouzbékistan, Panama, Papouasie Nouvelle Guinée, Qatar, République populaire démocratique de Corée du Nord, Saint-marin, Samoa, São Tomé et Principe, Îles Salomon, Soudan, Syrie, Taïwan, Tadjikistan, Tonga, Turkménistan, Tuvalu, Vanuatu, Vietnam, Yémen |
... | ... |
Œuvres architecturales
Les plans et dessins architecturaux peuvent également être protégés en tant qu'œuvres graphiques ou textuelles.
| Date de conception | Date de construction | Statut vis à vis des droits d'auteur | Bandeau de licence sur Commons |
|---|---|---|---|
| Avant le 1er décembre 1990 | Non construit au 31 décembre 2002 | Uniquement protégé en tant que plan ou dessin | {{PD-US-architecture}} |
| Avant le 1er décembre 1990 | Construit au 1er décembre 1990 | Uniquement protégé en tant que plan ou dessin | {{PD-US-architecture}} |
| Avant le 1er décembre 1990 | Construit entre le 30 novembre 1990 et le 31 décembre 2002 | Un bâtiment est protégé pendant les 70 ans suivant le décès de l'auteur, ou si l’œuvre est du fait d'une entreprise, elle est protégée durant 95 ans à partir de sa date de publication, ou bien pendant 120 ans à compter de sa date de création si ce dernier délai est plus court que le précédent | {{FoP-US}} |
| À partir du 1er décembre 1990 | Immatériel | Un bâtiment est protégé pendant les 70 ans suivant le décès de l'auteur, ou si la réalisation est du fait d'une entreprise, elle est protégée durant 95 ans à partir de sa date de publication, ou bien pendant 120 ans à compter de sa date de création si ce dernier délai est plus court que le précédent | {{FoP-US}} |
Références
Notes
- ↑ a b c d e f g h Œuvres anonymes ou pseudonymes, œuvres réalisées dans le but d'être louées, et œuvres dont la date de décès de l'auteur est inconnue
- ↑ Cf. la définition (en anglais) du statut des étrangers
- ↑ a b c d e f g h i j k Le 1 January 1996 dans la plupart des pays ; voir les droits d'auteur dans les pays autres que les USA pour obtenir la liste actualisée
Bibliographie
- © 2004–2023 Peter B. Hirtle. Dernière mise à jour le 31 January 2019. L'utilisation de ce tableau est conditionné par la licence Creative Commons Attribution 3.0
- adaptation pour le wiki réalisée par User:TheDJ. Si vous trouvez une erreur, merci d'en discuter sur la page de discussion.
- cette page ne constitue pas un avis juridique.
Voir aussi
- Commons:Editor's index to Commons#Copyright (en anglais) – plus d'informations sur les droits d'auteurs et l'utilisation des licences
- s:en:Help:Public domain (en anglais) – un tableau similaire pour les livres